Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°41 du 6 décembre 2022 relatif à la règlementation du stationnement sur les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite.
La création d’un parking au 8 rue de la République, nécessite la modification de la circulation à sa sortie sur la rue des Romains. Par conséquent, l’arrêté ci-dessous abroge l’arrêté […]
CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de modifier la circulation rue Guynemer, sur le tronçon compris entre le n°6 et le n°26 rue Guynemer. Article 1 : Le présent arrêté abroge […]
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de limiter la vitesse de circulation des véhicules à leur débouchée sur la place Arnay-le-Duc. Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°17 du 18 novembre 2009, […]
CONSIDÉRANT que la suppression du sens de circulation obligatoire place Arnay-le-Duc, à son intersection rue du Warth/rue des Prés, engendre la nécessite de modifier la circulation rue des Prés sur […]
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de réglementer le stationnement et la circulation rue des Distillateurs. Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°57 du 12 septembre 2008, relatif à la circulation et […]