CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de limiter la vitesse de circulation des véhicules à leur débouchée sur la place Arnay-le-Duc. Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°17 du 18 novembre 2009, […]
CONSIDÉRANT que la suppression du sens de circulation obligatoire place Arnay-le-Duc, à son intersection rue du Warth/rue des Prés, engendre la nécessite de modifier la circulation rue des Prés sur […]
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de réglementer le stationnement et la circulation rue des Distillateurs. Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°57 du 12 septembre 2008, relatif à la circulation et […]
CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de limiter la circulation place Arnay-le-Duc, par la suppression de l’obligation de tourner à droite pour les véhicules circulant rue du Warth, en direction de […]
Article 1: Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°30 du 30 juillet 2020 relatif à la règlementation du stationnement sur les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite. Article 2: […]
Article 1: Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°6 du 9 avril 2019, relatif à la réglementation du stationnement réservé aux transporteurs de fonds. Article2: Pour permettre le stationnement en […]
CONSIDÉRANT que l’accroissement du nombre de véhicules en stationnement Chemin le Clos, engendre des difficultés de circulation, CONSIDÉRANT que pour faciliter la circulation des véhicules, il est nécessaire de mettre […]
CONSIDÉRANT que la suppression du transport en commun scolaire, nécessite la mise en place de nouveaux moyens de locomotion. CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de prendre des mesures afin de […]
CONSIDÉRANT que la suppression du transport en commun scolaire, nécessite la mise en place de nouveaux moyens de locomotion. CONSIDÉRANT qu’il y a lieu de prendre des mesures afin de […]

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