Réglementation municipale

Arrêtés temporaires

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 12 novembre au 12 décembre 2025 – Avenue Alain Mimoun

Nov 12

Du 12 novembre au 12 décembre 2025, pour permettre la réalisation de […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 12 novembre au 31 décembre 2025 – Rue Beethoven

Nov 12

A compter du 12 novembre et jusqu’au 31 décembre 2025, pour permettre […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêtés de circulation et de stationnement du 12 novembre au 31 décembre 2025 – Avenue des Nations

Nov 12

A compter du 12 novembre et jusqu’au 31 décembre 2025, la circulation […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 17 au 21 novembre 2025 – Chemin de Bruyère

Nov 5

Du 17 au 21 novembre 2025, pour permettre la réalisation de travaux […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 17 au 21 novembre 2025 – Rue Frédéric Chopin

Nov 5

Du 17 au 21 novembre 2025, pour permettre la réalisation de travaux […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 17 au 21 novembre 2025 – Grand’rue

Nov 5

Du 17 au 21 novembre 2025, pour permettre la réalisation de travaux […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 17 au 21 novembre 2025 – Avenue des Nations

Nov 5

Du 17 au 21 novembre 2025, pour permettre la réalisation de travaux […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 5 au 28 novembre 2025 – Rue du Printemps

Nov 5

A compter 5 novembre et jusqu’au 28 novembre 2025, la circulation sera […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 17 au 21 novembre 2025 – Rue du Stade

Nov 5

Du 17 au 21 novembre 2025, pour permettre la réalisation de travaux […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 10 au 28 novembre 2025 – Route de Thionville

Nov 5

A compter du 10 novembre et jusqu’au 28 novembre 2025, pour permettre […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement – Cérémonie du 11 novembre 2025

Nov 5

Afin d’organiser la cérémonie au Monument aux Morts le 11 novembre 2025, […]

Arrêtés Arrêtés temporaires

Arrêté de circulation et de stationnement du 3 novembre 2025 au 15 janvier 2026 – Esplanade de la Brasserie

Nov 5

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Arrêtés permanents

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 67/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue des Fleurs

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 66/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue du Wagonnage

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 65/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue des Cheminots

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 64/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue d’Hellerange

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 63/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue Franklin

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n°62/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue Denis Papin

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 61/2025 – Stationnement et circulation rue d’Alsace

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 60/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue Lavoisier

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 59/2025 – Stationnement et circulation urbaine passage Joseph Cugnot

Oct 22

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 48/2025 portant réglementation des installations de chauffage dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) de 5e catégorie

Août 7

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 47/2025 – Stationnement et circulation urbaine impasse du Fardier

Août 4

Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°64 du 12 septembre 2008 relatif […]

Arrêtés Arrêtés permanents

Arrêté permanent n° 46/2025 – Stationnement et circulation urbaine rue des Vosges

Août 4

Le présent arrêté abroge l’arrêté municipal n°154 du 12 septembre 2008 relatif […]

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Arrêtés préfectoraux

Arrêtés Arrêtés préfectoraux

Réglementation temporaire du port et du transport d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination, et de l’utilisation d’artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques

Juil 5

Dans toutes les communes du département de la Moselle, tout port, transport […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux

Réglementation temporaire de la vente et du transport de carburant, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans les communes du département de la Moselle

Juil 5

L’achat et la vente au détail d’acides, de produits inflammables, chimiques ou […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Environnement Général

Poursuite des mesures de lutte contre l’influenza aviaire dans les élevages.

Fév 3

𝗜𝗡𝗙𝗢𝗥𝗠𝗔𝗧𝗜𝗢𝗡 – 𝗣𝗿𝗲́𝗳𝗲𝘁 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗠𝗼𝘀𝗲𝗹𝗹𝗲| Poursuite des mesures de lutte contre […]

Arrêtés préfectoraux Général

RAPPEL : utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques

Déc 28

#NouvelAn | Le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques […]

Arrêtés préfectoraux

Passage du département en niveau de vigilance sécheresse

Oct 18

Compte-tenu de la situation hydrologique et météorologique, Laurent TOUVET, préfet de Moselle, […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux

Mise à jour du plan cadastral

Juil 29

Monsieur Benoît ROLAND, géomètre du cadastre, sera de passage dans la commune, […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Général

Réglementation de la pêche en eau douce en Moselle

Fév 22

Conformément aux diverses dispositions du code de l’environnement, la réglementation de la […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Général

Calamité apicole 2021 : faites votre demande d’indemnisation

Jan 17

Les apiculteurs mosellans ont connus d’importantes baisses de production en 2021 en […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Covid-19 Général

Port du masque et interdiction de consommer de l’alcool sur l’espace public

Jan 13

La situation sanitaire en Moselle, comme sur l’ensemble du territoire national, connaît […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Général

Réglementation temporaire de la vente au détail et du transport de carburant en Moselle.

Déc 18

L’achat et la vente au détail, l’enlèvement ou le transport de tout […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Général

Port du masque et interdiction de consommer de l’alcool sur l’espace public

Déc 6

La situation sanitaire en Moselle connaît une nette dégradation Aussi, par arrêté […]

Arrêtés Arrêtés préfectoraux Général

Influenza aviaire – renforcement des mesures de protection des élevages

Nov 26

Par arrêté ministériel en date du 4 novembre 2021, l’ensemble du territoire métropolitain a été […]

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